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23 septembre 2015 3 23 /09 /septembre /2015 09:32

Le tribunal administratif a annulé une décision du CHU de Poitiers demandant à une aide-soignante en études promotionnelles de reprendre son service durant toute la période estivale. Questionnée par la Fédération hospitalière de France (FHF) à ce sujet, la direction générale de l'offre de soins (DGOS) a rappelé la position statutaire de ces étudiants et leur droit aux congés annuels. Pour le SNPI CFE-CGC ces étudiants ont encore plus besoin que les autres de leurs congés, afin d’assimiler le programme (ce qui demande plus d’efforts lorsque l’on reprends ses études).

Le tribunal administratif de Poitiers s'est prononcé en faveur d'une aide-soignante en promotion professionnelle contrainte de travailler dans son service durant la période estivale.

La Fédération des Hôpitaux Publics (FHF) a interrogé le ministère de la santé (DGOS) sur une décision rendue par le tribunal administratif (TA) de Poitiers, en mars dernier, concernant le retour en service durant les congés d’été des agents de la fonction publique hospitalière (FPH) en études promotionnelles. En effet, une aide-soignante, affectée au CHU de Poitiers et inscrite à l’institut de formation en soins infirmiers (IFSI) pour obtenir le diplôme d’État infirmier, a demandé l’annulation d’une décision prise par le directeur du CHU. Ce dernier lui a demandé de reprendre son service d’aide-soignante pour une durée de quatre semaines consécutives durant la période estivale (du 1er juillet au 25 août). Elle a aussi demandé que soit annulée une disposition de son contrat d’études promotionnelles prévoyant la possibilité de son rappel dans les services de soins durant le temps de sa formation, au cours des périodes où elle n’est pas en cours ou en stage clinique, en fonction des besoins du service.

Dans sa décision, le TA de Poitiers a estimé que, durant le temps de formation accompli pour la préparation au diplôme d’État infirmier, la charge de travail des élèves est de 1 400 heures auxquelles il faut ajouter un temps de travail personnel de 300 heures par an. Par conséquent, l’aide-soignante accomplit déjà un temps de travail annuel excédant celui des agents en poste dans les services de soins placés dans la même position statutaire. En lui demandant de reprendre une activité de soins, le directeur du CHU a entaché ses décisions d’illégalité, ajoute le TA. Par ailleurs, il a estimé que le contrat de promotion professionnelle signé entre l’établissement et l’aide-soignante est dépourvu de valeur juridique et de force contraignante à l’endroit d’un fonctionnaire qui est dans une position statutaire et réglementaire. De plus, la disposition spécifique prévoyant de faire appel à ses services en cas de besoin tend à imposer à l’intéressée des obligations de service au-delà de celles qu’elle accomplit déjà et qui sont supérieures à la durée annuelle de travail effectuée par les autres agents, précise-t-il.

Depuis la réforme des études en 2009, le SNPI CFE-CGC a régulièrement dénoncé la ségrégation dont sont victimes les aides-soignants en promotion professionnelle, que l’on oblige à reprendre leur ancien poste pendant les vacances d’été, au lieu de leur laisser ce temps pour réviser et assimiler cette reprise d’études.

La question du temps de travail personnel

Dans sa réponse à la FHF, la DGOS indique que la décision du TA de Poitiers ne fait pas jurisprudence pour le moment. La réglementation en vigueur continue donc à s’appliquer pour les autres agents de l’établissement concerné et des autres établissements de la FPH, ajoute-t-elle.

Par ailleurs, elle rappelle qu’un arrêté fixe la durée totale de la formation au diplôme d’État infirmier à 4 200 heures sur trois ans et seules ces heures constituent la durée de la formation et des enseignements. Les 300 heures de temps de travail personnel complémentaire ne figurent pas dans le décompte de la durée de formation. Ce temps de travail, souligne la DGOS, n’est pas du temps durant lequel l’agent est à la disposition de son employeur ou en cours dans un institut de formation ou en stage. De fait, il ne peut être considéré comme du temps à retenir dans le décompte du temps de travail d’un agent de la FPH et n’est donc pas du temps de travail rémunéré.

Les aides-soignants en promotion professionnelle en IFSI accomplissent un temps de travail annuel excédant celui des agents en poste dans les services de soins placés dans la même position statutaire.

Un modèle de contrat d’engagement

La DGOS précise néanmoins que les agents en études promotionnelles sont en position d’activité. Leurs congés annuels sont régis par un décret qui ouvre droit à vingt-cinq jours de congés annuels pour l’exercice de fonctions à temps partiel. Ceci explique que les agents en études promotionnelles reviennent travailler durant un mois pendant l’été. Soit une période durant laquelle les enseignements et stages des IFSI sont interrompus pendant quelques semaines. Des dérogations sont prévues dans une circulaire mais restent exceptionnelles et doivent être justifiées.

Cette décision du TA de Poitiers est l’occasion pour la DGOS de rappeler les dispositions figurant dans les contrats d’engagement de servir des agents en études promotionnelles et de proposer un modèle. Les établissements doivent ainsi mentionner le statut et la position d’activité de l’agent ainsi que le mode de rémunération, soit le traitement de base complété, le cas échéant, par l’indemnité de résidence. Enfin, les modalités concernant l’engagement de servir doivent être précisées : durée et modalités de remboursement si rupture de l’engagement ou départ vers un autre établissement.

Depuis la réforme des études en 2009, le SNPI CFE-CGC a régulièrement dénoncé la ségrégation dont sont victimes les aides-soignants en promotion professionnelle que l’on oblige à reprendre leur ancien poste pendant les vacances d’été.

Source: infirmiers.com

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 15:09

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 13:49
Hôpital à Falaise. La semaine prochaine, la maternité fermera

La maternité ferme définitivement ses portes le 30 septembre. Dès le 28, les mères seront orientées ailleurs, notamment à Argentan.

La maternité ornaise se dit "prête à accueillir les futures mères du territoire de Falaise", indique Jérôme Le Brière, directeur du centre hospitalier d’Argentan.

Le centre de périnatalité prend la suite

À la place de sa maternité, l’hôpital de Falaise disposera d’un centre de périnatalité, chargé de suivre les futures et les jeunes mamans, avant et après l’accouchement. Le centre de périnatalité sera accessible du lundi au vendredi, de 9 h à 19 h.

Y seront proposés : des consultations gynécologiques, d’acuponcture, de la rééducation du périnée, des ateliers de portage, des conseils pour l’alimentation, etc. "On fait tout sauf l’accouchement", résume le Dr Laura Mosneagu, gynécologue.

L’équipe qui interviendra au centre de périnatalité de Falaise sera composée de cinq gynécologues "falaiso-argentanais", comme les qualifie Philippe Nelle, chef de la maternité mutualisée.

Parmi les sages-femmes qui exerçaient jusqu’ici uniquement à Falaise, cinq ont été "mutualisées" entre les deux hôpitaux. "Les trois autres sont à redéployer, indique Yvon Goarvot. On leur a trouvé une affectation en interne, temporaire, en attendant qu’elles trouvent une place ailleurs."

Source: ouest-france.fr

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 13:47
Longué-Jumelles. L'invraisemblable histoire du nouvel hôpital

Le directeur en a lancé la construction avec quatre millions d’euros sur les 23 du projet. Il n’a fait aucune demande auprès des banques. N’a reçu aucune autorisation.

C’est une histoire invraisemblable. A Longué-Jumelles, le nouvel hôpital se construit sans financements, sans autorisation... Des entreprises ne sont plus payées. Les banques refusent tout crédit. Il va peut-être être sauvé par un prêt de la Caisse des dépôts et consignations que le conseil départemental a accepté, hier, de cautionner.

Des travaux sans feu vert

Christian Gillet, le président de l’assemblée départementale, n’en revient pas. « Le Département n’a jamais donné son feu vert pour commencer les travaux. » La première pierre a été posée en janvier 2014.

La trésorerie de l’hôpital est riche de quatre millions d’euros et Jean-Christophe Pinson, le directeur, les utilise. Mais le budget du nouveau bâtiment s’élève à plus de 23 millions... « Le directeur n’a même pas fait de demandes d’emprunts aux banques », s’étonne encore Christian Gillet. Des banques qui, aujourd’hui, refusent d’avancer un centime. Alors que «cinq millions sont encore dûs aux entreprises ».

Source: ouest-france.fr

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 12:40
Un plan Hirsch à Morlaix !

Afin de satisfaire aux exigences du plan triennal d’économies sur l’Assurance Maladie fomenté par Marisol Touraine et qui prévoit 10 milliards d’euros d’économie d’ici 2017, la directrice du centre hospitalier des pays de Morlaix (Finistère), Ariane Bénard, a lancé en avril son « plan de retour à l’équilibre ». Emule de Martin Hirsch, c’est évidemment sur le dos des personnels qu’elle compte réaliser des économies pour combler un déficit de 2 milliards d’euros. A Morlaix comme à l’AP-HP et dans bien d’autres hôpitaux, se mettent en place des mesures drastiques qui remettent en cause les acquis sociaux et menacent, à brève échéance, la prise en charge des patients déjà largement dégradée.

Manifs et grèves s’enchaînent pour dire « non » aux mesures austéritaires

A Morlaix, la mobilisation a été d’ampleur, en riposte à la rigueur imposée par le plan d’économies annoncé. Ce ne sont pas moins de 500 agents hospitaliers (sur les 2500 qui travaillent au centre hospitalier) qui sont descendus dans la rue le 28 mai dernier, à l’appel de l’intersyndicale CGT-Sud Santé-CFDT, pour protester contre « l’hôstérité » programmée. Le 24 juin, 60 d’entre eux ont bloqué le conseil de surveillance du centre hospitalier et le lendemain, ils se sont à nouveau retrouvés à 500 à l’occasion de la journée nationale d’action contre les mesures austéritaires dans l’ensemble du secteur de la Santé.

La trêve estivale n’a en rien refroidi leur détermination. Après une première grève qui a rassemblé une centaine d’employés le 4 septembre, un nouveau préavis de grève vient d’être déposé par l’intersyndicale pour le jeudi 17 septembre. L’objectif est non seulement de mobiliser les personnels hospitaliers mais aussi de rallier les usagers à la lutte qui est menée pour la défense des intérêts communs des personnels et des patients.

La mobilisation se veut à la hauteur des mauvais coups que contient le plan d’Ariane Bénard. Ce plan prévoit le retrait de 3 jours de RTT par agent et une application stricte des 35h avec le passage du temps de travail journalier de 7h36 à 7h30. Deux mesures qui entraîneront la suppression de 22 emplois équivalents-temps plein avec les conséquences que l’on peut imaginer sur la prise en charge des patients et le stress qui en résultera pour les personnels soucieux de la qualité des soins.

Non content de rogner sur les effectifs et d’accroître, de fait, la charge des personnels, le plan prévoit des économies plus structurelles avec l’accélération de l’ambulatoire au détriment de l’hospitalisation et la fermeture de lits en chirurgie. Quant aux personnels non médicaux, ils devraient subir un ralentissement très net du déroulement de leur carrière.

Pour légitimer ses attaques la directrice agite l’épouvantail de la mise sous tutelle de l’établissement. Outre le fait qu’il s’agit d’une pure hypocrisie quand on sait que ce risque n’existe qu’à partir d’un déficit de 3% du budget global, alors que celui de son établissement est à 1,5%, il faut rappeler que l’équilibre budgétaire d’un centre hospitalier devrait être obtenu en ajustant les ressources aux besoins et non l’inverse.

Comme une impression de déjà-vu

Suppression de RTT, suppression de postes, application stricte du travail en 7h30... Ces mots résonnent à nos oreilles comme une rengaine trop entendue. Et pour cause, ce sont les mêmes mesures qui sont intégrées au plan Hirsch et contre lesquelles se battent les hospitaliers de l’AP-HP depuis le mois de mai.

Un point commun entre ces deux conflits est que la défense des conditions de travail se combine avec celles de soins pour les usagers. Car le risque c’est un personnel épuisé et surchargé de travail, une diminution du temps d’écoute des patients, des soins effectués à la chaîne et un temps de transmission orale sacrifié.

Néanmoins, alors qu’à Paris le slogan qu’on entendait dans les manifestations du personnel hospitalier était « Ni amendable, ni négociable, retrait du Plan Hirsch ! » (mot d’ordre qui en remplaçant « Hirch » par « Bénard » pourrait être repris par leurs collègues bretons), à Morlaix l’intersyndicale est plutôt sur une démarche de négociation et de recherche des mesures alternatives (vente de patrimoine immobilier, ou la suppression de postes de directeur).

La date du 17 septembre, où une journée de mobilisation est prévue aussi bien à Morlaix qu’à Paris, pourrait ainsi devenir un point de convergence de ses luttes qui ayant autant d’aspects communs, se mènent pour l’instant séparément. C’est d’autant plus vrai que les mobilisations sont nombreuses en France dans le secteur de la santé, de Caen à Nantes, du Mans à Vallognes, sans toutes les citer.

Source: revolutionpermanente.fr

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 12:37
Hôpitaux de Paris. Des lits de campagne installés rue Rivoli

Pour préserver leurs « acquis sociaux », des agents de l'Assistance-Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), en grève, installaient jeudi un « hôpital de campagne » rue de Rivoli.

Pour préserver leurs « acquis sociaux », des agents de l'Assistance-Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), en grève, installaient jeudi un « hôpital de campagne » rue de Rivoli, à proximité du siège de l'institution, pour dénoncer le projet de réforme de leur temps de travail, a constaté une journaliste de l'AFP.

Ils étaient plusieurs milliers à avoir répondu à l'appel de l'intersyndicale (CGT, SUD, FO, CFDT, CFE-CGC, CFTC et Unsa) pour cette cinquième journée de grève contre le plan de réorganisation des 35 heures, porté par le directeur général Martin Hirsch et qui concerne 75 000 agents (hors médecins) de l'AP-HP. Selon la direction, le taux de grévistes s'établissait à 8,88% en fin de matinée.

« Moins de temps avec les patients »

Rassemblés dans un premier temps avenue Victoria (4e arr.) devant le siège de l'AP-HP, les manifestants avaient commencé à défiler en direction du ministère des Finances à Bercy (12e), avant de rebrousser chemin. Selon un représentant de SUD santé, ils ont décidé de ne pas suivre l'itinéraire prévu mais d'installer « un hôpital de campagne » afin de montrer les conditions dans lesquelles les agents de l'AP-HP travaillent.

Sur différentes banderoles on pouvait lire : « Repos préservé, qualité des soins assurée », au son des sifflets. « Tu pousses le bouchon un peu loin Martin ». « On en a marre qu'on touche à nos acquis sociaux », explique Ludivine Dieudonné, infirmière en soins intensifs au service néonatologie de l'hôpital Robert-Debré. « On n'est déjà pas assez nombreux, on fait appel à des emplois précaires et on nous demande de passer encore moins de temps avec les patients », poursuit la jeune infirmière vêtue d'une blouse blanche portant un autocollant SUD santé, un masque en tissu devant le visage.

« On nous parle de faire quelques minutes en moins par jour mais c'est impossible. C'est du temps auprès du patient qu'on nous enlève », estime-t-elle, rappelant que chaque jour où elle travaille, elle vient une demi-heure avant pour prendre les consignes. La direction de l'AP-HP veut réaménager le temps de travail - et réduire de fait le nombre des RTT - pour adapter l'organisation notamment aux nouvelles technologies: avec à la clé, 20 millions d'euros d'économies et la préservation de plus de 4 000 emplois, assure-t-elle.

Source: ouest-france.fr

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 12:32
Saint-Brieuc : Grève à l'hôpital, la suite décidée le 22 septembre

Le personnel du centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) se réunira en assemblée générale pour donner suite au mouvement de grève.

Depuis le 10 septembre, les personnels médicaux et non médicaux du centre hospitalier Yves-Le Foll ont suivi trois mouvements de grève lancés par les syndicats FO, CGT et CFDT.

Cette pression a entraîné des négociations entre organisations syndicales et direction.

« Nous avons rédigé des amendements aux 14 propositions de la direction. Il y a eu des avancées concrètes, rapporte Matthieu Nicol, représentant syndical de la CGT. Il y aura un rééquilibrage dans les services mais à effectif constant car l’Agence régionale de santé ne veut pas réviser son budget. »

Mardi, le personnel décidera si il poursuit les actions de grève. Un préavis a été déposé pour la journée de jeudi 24 septembre.

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 12:13
Tous et toutes mobilisées le 1er octobre

Tous et toutes mobilisées le 1er octobre

Tous et toutes mobilisées le 1er octobre

Tract d'appel ci dessous

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 12:11

Quatre pages Solidaires revenant sur différents éléments :
1 Pourquoi la sécurité sociale a été créée ?
2 Comment s’est construite la sécurité sociale ?
3 Que représentent les cotisations ?
4 Quelles ont été les évolutions ?
5 Le « trou de la sécu », un constat ou une volonté ?
6 Y a-t’il un meilleur système ailleurs ?
7 Qu’est-ce que nous voulons ?
8 Quel financement ?
9 Pourquoi nos revendications sont réalisables et nécessaires ?
1
0 Qui doit décider ?

Le 4 pages Solidaires ci dessous

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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 12:08
Hôpital de Morlaix. Des barrages filtrants contre le plan d’économie

Au moins 150 agents non médicaux ont participé, en milieu de journée ce jeudi 17 septembre, aux barrages filtrants des ronds-points de Keriven et du Puys, à Morlaix.

« Bonjour, c’est le centre hospitalier des Pays de Morlaix, lance Francis Landouar (Sud santé) à un chauffeur de poids lourd, stoppé au rond-point de Keriven, ce matin. Nous sommes en grève depuis de nombreux mois. Aujourd’hui, nous avons décidé de sortir de l’hôpital pour vous informer. »

Au moins 150 agents médicaux de l’hôpital ont participé aux barrages filtrants organisés à l’appel de l’intersyndicale (CFDT, CGT et Sud santé) du centre hospitalier des Pays de Morlaix (CHPM), en milieu de journée. Ils ont bloqué les entrées et sorties des ronds-points de Keriven et du Puys, points d’accès stratégiques de la ville.

Au moins 150 personnes ont participé aux barrages filtrants organisés à l’appel de l’intersyndicale du centre hospitalier des Pays de Morlaix, en milieu de journée. Au moins 150 personnes ont participé aux barrages filtrants organisés à l’appel de l’intersyndicale du centre hospitalier des Pays de Morlaix, en milieu de journée. | Ouest-France
« Le but n’est pas d’énerver mais d’informer, explique un manifestant. Nous essayons de provoquer une petite gêne sans pour autant être excessifs. Pour l’hôpital, cette journée est importante. C’est pas souvent que le personnel sort pour bloquer des accès à la ville ! Nous ne voulons pas d’une médecine à deux vitesses. »

Après les deux manifestations de mai et juin, en centre-ville, l’objectif était d’interpeller les usagers sur le plan d’économie de la direction du CHPM. Celui-ci concerne uniquement le personnel non médical, soit plus de 2 000 salariés sur les quelque 2 200 du centre.

Selon le CHPM, le taux de mobilisation a atteint environ 10 %. Les mesures du plan de retour à l’équilibre « ne concernent pas uniquement le personnel non médical mais aussi le personnel médical », s’est défendue Ariane Bénard, à la tête de l’hôpital, faisant état d’un déficit en 2015 de 2,2 millions d’euros, soit 1,6 % du budget de l’établissement.

Source : Ouest-France. 18 septembre 2015

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